Pour planifier une assemblée générale dans OpenACP, allez à Assemblée générale > Aperçu > Ajouter une assemblée générale.
Comment planifier correctement une réunion, lisez ici. Sur cette page, nous vous montrons uniquement les différentes options.
Vous avez 4 options :
Option 1 : Assemblée générale
C'est la réunion annuelle de tous les copropriétaires où des décisions sont prises concernant la gestion et les finances de l'immeuble. Ici, entre autres, le budget, les comptes et les investissements importants sont discutés. La nomination ou le renouvellement du syndic et des membres du conseil de copropriété se fait également ici.
Légalement obligatoire une fois par an.
Doit être tenue dans les 15 jours suivant la clôture de l'exercice.
Le syndic convoque cette réunion et envoie au moins 15 jours à l'avance l'invitation avec l'ordre du jour.
Option 2 : Assemblée générale extraordinaire
Une réunion supplémentaire organisée en dehors de l'assemblée générale annuelle, lorsque des questions urgentes ou spécifiques doivent être discutées, telles que des réparations imprévues, des litiges juridiques ou des modifications importantes qui ne peuvent attendre l'AG annuelle.
Peut être convoquée à tout moment si nécessaire.
Organisée par le syndic ou à la demande d'au moins 1/5 des copropriétaires (en termes de parts dans les parties communes).
L'invitation doit être envoyée au moins 15 jours à l'avance.
Option 3 : Réunion du conseil de copropriété
C'est une réunion du conseil de copropriété, composé de plusieurs copropriétaires, qui assiste et contrôle le syndic. Ce conseil conseille sur les dossiers en cours et supervise la gestion des parties communes.
La fréquence n'est pas légalement fixée, mais elle est souvent tenue au moins plusieurs fois par an.
Le syndic ou un membre du conseil peut convoquer cette réunion
Option 4 : Assemblée générale renouvelée
Si lors de l'assemblée générale le quorum requis n'a pas été atteint (pas assez de copropriétaires présents ou représentés), la réunion ne peut pas voter valablement. Dans ce cas, une assemblée générale renouvelée est organisée.
Doit être tenue dans les 15 jours suivant la première réunion.
Cette réunion peut prendre des décisions indépendamment du nombre de participants présents.
⚠️ Attention : Lors d'une AG renouvelée, désactivez le contrôle de validité légale.